Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONACID "E"
SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1384619
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque RHONACID "E"

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHONACID "E" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R domicilié(e) 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque RHONACID "E" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONACID "E" est expirée depuis le 16 décembre 1996.

SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R a également déposé les autres marques suivantes : HC SACER , ACCROSEAL , SACERFLUX "E" , SACEREPOX , SACERFLEX , SACERCOLOR , EMULGRAVE , SACER , RHONASPHALT , SACERSET


SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R. (société anonyme) - 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;produits pour la construction et l'entretien des routes et, notamment, émulsion de bitume élastomère;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.